Chères adhérentes, Chers adhérents Bonjour,
Entreprise familiale, la SAS MAURIN souffle ses 75 bougies…
Sujets d’actualité :
-Flash info MAIAGE : TVA 10% remplacement de l’attestation par une mention sur la facture (PJ)
-MAIAGE – Bilan annuel 2024 de la branche assainissement maintenance industrielle (voir email du 24 février) n’oubliez pas de le compléter et de nous le retourner…
- INFOS GENERALES
-ALERTE « DANGER GRAVE ET IMMINENT » : QUI PEUT SAISIR LE JUGE JUDICIAIRE EN CAS DE DIVERGENCES SUR LES MESURES À PRENDRE ? (PJ)
-ENTREPRISE VICTIME DE MALVEILLANCE NUMÉRIQUE ? LE 17CYBER EST UN NOUVEAU SERVICE D’ASSISTANCE (PJ)
-PRIORITÉS D’INSPECTIONS DES ICPE POUR 2025 (PJ)
-SURVEILLANCE DES SALARIÉS : TOUTES LES PRATIQUES NE SONT PAS PERMISES (PJ)
-La DGT dévoile le bilan des conditions de travail en 2023 (PJ)
-La responsabilité bancaire en cas de fraude par spoofing : vers une protection renforcée des victimes. (PJ)
- SOCIAL, RH et FORMATION
-IJSS : l’indemnisation complémentaire de l’employeur va augmenter à compter du 1er avril 2025 (PJ)
-Indemnités journalières de Sécurité sociale (IJSS) maladie : diminution à compter du 1er avril 2025. Par Xavier Berjot, Avocat. (PJ)
-CDD / INTÉRIM : PRÉCISIONS SUR LA PRESCRIPTION DES DIFFÉRENTES CRÉANCES LIÉES À UNE REQUALIFICATION EN CDI (PJ)
–Bonus-malus : l’URSSAF publie son guide du déclarant : Le dispositif du bonus-malus s’applique, depuis le 1er septembre 2022, aux entreprises de 11 salariés et plus relevant de 7 secteurs d’activité. Sont concernés les secteurs d’activité suivants :
- production et distribution d’eau, assainissement, gestion des déchets et dépollution Guide-BonusMalus-assurance-chomage.pdf
–Avantage en nature véhicule : des changements importants dès février 2025 (PJ)
- SANTE/SECURITE
-TutoPrév’ accueil – Maintenance industrielle s’adresse principalement aux personnes chargées de l’accueil et de l’accompagnement des nouveaux arrivants en entreprise mais aussi aux enseignants et aux formateurs. Cet outil propose des planches illustrées permettant le repérage des situations à risque et la recherche des solutions de prévention à mettre en oeuvre. Il permet de vérifier les acquis et de repérer les connaissances complémentaires à apporter à l’élève, au stagiaire, à l’apprenti ou au nouvel arrivant .Les situations de travail illustrées portent sur :
une ligne de production automatisée,un atelier de maintenance mécanique et une intervention de maintenance présentant des risques spécifiques.
Il est complété par TutoPrév’ Interactif (pour un usage numérique) et par TutoPrév’ Pédagogie Maintenance industrielle (ressources pédagogiques utiles).
– QUELS SONT LES REGISTRES ET DOCUMENTS OBLIGATOIRES EN SANTÉ-SÉCURITÉ AU TRAVAIL (SST) ? (PJ)
-Plan particulier de sécurité et de protection de la santé : toutes les entreprises intervenant sur le chantier sont concernées ! (PJ)
-Webinaire – Les troubles musculosquelettiques (TMS) d’origine professionnelle : une nouvelle démarche de prévention Pour accompagner les entreprises, l’INRS propose le mardi 24 juin 2025 à 11 h un webinaire ” Les troubles musculosquelettiques (TMS) d’origine professionnelle : une nouvelle démarche de prévention “. Après avoir rappelé leurs origines professionnelles, il présente une nouvelle démarche de prévention des TMS. Cette démarche vise la maîtrise du risque de TMS se traduisant par une diminution de la sinistralité, des problématiques de gestion du personnel (absentéisme, turn-over…) voire par une amélioration de la performance.
Toujours à votre disposition : Le Guide de bonnes pratiques ADR de la profession du déchet – Version ADR 2025 est disponible merci de nous contacter par email: contact@maiage.fr pour recevoir le fichier numérisé au format PDF (1 fichier dans une bonne définition).Si vous souhaitez recevoir un ou plusieurs exemplaires du guide des bonnes pratiques au format papier, merci de nous communiquer vos coordonnées et le nombre d’exemplaires souhaité.
- PETITES ANNONCES
Cet encart est le vôtre, si vous avez des demandes contactez-nous !
- REVUE DE PRESSE
-L’assainissement sous Louis XIV, un système en construction entre insalubrité et luxe : Cet article explore l’état de l’assainissement sous le Roi-Soleil, entre innovations et défis de société. (PJ)
–Huiles usagées : Cyclevia veut placer la régénération au cœur de la filière REP : L’éco-organisme de la REP huiles veut doter la France d’une unité de régénération de haute qualité. Objectif : réduire les coûts et assurer un approvisionnement aux metteurs en marché. Pour l’instant, les acteurs de la régénération temporisent. (PJ)
-Réutilisation des eaux usées traitées : les prescriptions pour les usages urbains sont en consultation : Le projet d’arrêté qui précise les conditions d’utilisation des eaux usées traitées pour des usages urbains est en consultation jusqu’au 24 mars. Il revient par ailleurs sur l’arrosage des espaces verts. Focus sur les prescriptions en projet. (PJ)
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Très belle fin de semaine à vous
